Marque renouvelée - Marque en vigueur

INNOVALIS
AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3367330
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/06/2025
INNOVALIS de AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION

Présentation de la marque INNOVALIS

Déposée le 27 juin 2005 par l'association loi 1901 AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INNOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION domicilié(e) 6 ALLEE DU DOYEN GEORGES BRUS - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 857 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION, FLORENCE MARTINEAU domicilié(e) 6 ALLEE DU DOYEN GEORGES BRUS - 33600 - PESSAC - France.

La marque INNOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INNOVALIS arrivera à expiration en date du 27 juin 2025.

AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : Aquitaine ROBOTICS , INVEST IN SOUTH WEST FRANCE , l'Aquitaine COMPOSITE , Prospective Design , Aero French Completion , SILVER AQUITAINE


AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION, ASSOCIATION LOI 1901 - 6 ALLEE DU DOYEN GEORGES BRUS - 33600 - PESSAC - France - SIREN 538857962


AQUITAINE DEVELOPPEMENT INNOVATION, FLORENCE MARTINEAU - 6 ALLEE DU DOYEN GEORGES BRUS - 33600 - PESSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501688 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 19 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658227 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°660461 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-12

Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2015 n°2599635 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-10-12

Publicité relative à l'innovation ; promotion de l'innovation ; conseils en organisation, gestion et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à l'organisation d'activités industrielles et commerciales relatives à l'innovation technique ; renseignements, investigations et recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; informations d'affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; recherche et étude de marché ; études de faisabilité économique et évaluation y relative en matière de projets d'innovation ; recherche de partenaires industriels pour la valorisation ou l'exploitation de connaissances technologiques ; conseil en innovation sous forme de consultation en entreprise pour la mise en oeuvre de mesures opérationnelles novatrices, notamment le soutien de projet ; conseil en organisation d'entreprise par le recours à des fonds publics, en particulier en tant qu'organisme chargé officiellement de traiter les demandes et d'octroyer les subventions ; soutien de gestion aux projets ; soutien publicitaire à la science et à la recherche. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, symposiums, séminaires dans le domaine de l'innovation. Assistance à la conduite de projets techniques, industriels et innovants ; assistance technique au développement et à la valorisation d'innovations ; recherches techniques ; services juridiques ; étude de projets techniques ; organisation de concours concernant des projets techniques, industriels et innovants ; ingénierie ; consultation en matière de projets de recherche et de développement ; consultation et conseil en matière de technologie et de transfert de technologie en recourant à des fonds publics après une consultation approfondie en technique de gestion d'entreprise, en particulier en tant qu'organisme chargé officiellement de traiter les demandes et d'octroyer les subventions ; expertises techniques ; conduite de projets techniques à partir d'échange et de mise en commun d'informations techniques ; services relatifs à l'exploitation de brevets ou de technologies non brevetées ; promotion des secteurs scientifiques et techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.